Négocier une clause de non-concurrence

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negocier une clause de non concurrence

negocier une clause de non concurrenceOn n’y pense pas forcement, mais il est important de limiter la clause de non-concurrence afin de pouvoir partir un jour à la concurrence sans être bloqué.

Quel que soit votre métier, DRH, ingénieur ou encore commercial, vous pouvez être concerné par cette clause lors de la signature d’un contrat.

Cette close se retrouve pas dans tous les contrats, mais si on vous demande, par exemple, de gérer des portefeuilles clients, il sera difficile de refuser de signer cette clause. Vous n’aurez pas d’autres choix que de la négocier.

Tout d’abord une clause de non-concurrence mérite une compensation financière. Même si la marge peut-être faible, le montant ne peut pas être inférieur à 25% des salaires des douze derniers mois. Ensuite, cette somme vous sera versée tous les mois pendant toute la durée de l’obligation de la clause après votre départ. Pour finir, la clause doit être proportionnelle à la durée.

Dans certaines conventions collectives, le montant est précis. Chez les VRP, c’est 66% des douze dernières feuilles de paye si la clause dépasse les un an, sinon, c’est 33%. Il faut savoir aussi que cette clause peut être enlevée un mois avant le départ.

La clause de non-concurrence peut se faire aussi en fonction de la zone géographique. Cela sera jugé en fonction de votre poste, suivant s’il est régional ou national. Mais attention, il ne faut pas que cela vous empêche de retravailler si vous quitter l’entreprise.

Dernier conseil, essayez de réduire la validité maximale des clauses qui est en général de deux ans. 

Deux ans, c’est long. N’hésitez pas à demander à la raccourcir. Mais ne rêvez pas, peu d’entreprises n’acceptent pas en dessous de six mois. Et là aussi, vous pouvez négocier par rapport au produit : pour le prêt à porter, vous pouvez demander douze mois, qui correspond à la durée de deux collections.